Evolution de la réglementation DT-DICT

Catégorie Actualités

Evolution de la réglementation DT-DICT

Cartographie des réseaux sensibles situés en unité urbaine L'équipe GéoMAS vous informe d'un changement de la réglementation DT-DICT depuis le 1er janvier 2020, pour les récépissés de DT (Déclaration de projet de ...
RISQUES – Cartographie informative CIPTM

Catégorie Actualités

RISQUES – Cartographie informative CIPTM

Toutes les communes du département des Hautes-Alpes sont couvertes par des cartes de risques naturels, elles décrivent l’intensité des phénomènes naturels suivants : avalanches chute de blocs glissement de terrains ...
RISQUES – Retrait-gonflement des argiles

Catégorie Actualités

RISQUES – Retrait-gonflement des argiles

Chers utilisateurs et instructeurs,

La qualification du risque en matière de Retrait-Gonflement des Argiles (RGA) a été totalement revue par décret du Conseil d’Etat n°2019-495 du 22

...
Cadastre 2018

Catégorie Actualités

Cadastre 2018

  Chers utilisateurs,

L'équipe GéoMAS a le plaisir de vous informer de la mise à jour des données cadastrales, le millésime 2019 est intégré. Vous pouvez, dès à présent, consulter

...
GéoMAS : 6ÈME COMITÉ DE PILOTAGE (COPIL)

Catégorie Actualités

GéoMAS : 6ÈME COMITÉ DE PILOTAGE (COPIL)

Chers utilisateurs,

Le Département des Hautes-Alpes a organisé dans ses locaux le 6ème COPIL de GéoMAS . Ce Comité, présidé par M. Gérard TENOUX et composé des élus référents ...
Ouverture de la base « Demande de valeur foncière »

Catégorie Actualités

Ouverture de la base « Demande de valeur foncière »

En application de la loi n°2018-727 du 10 aout 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance, dite "loi ESSOC", l'administration fiscale a rendu librement accessible au public, ...