Réseau des Géomaticiens des Alpes du Sud

Face au besoin d’échanger sur des projets et des éléments techniques, les géomaticiens de plusieurs collectivités des Hautes-Alpes ont décidé de se réunir pour des séances collaboratives, rejoints à partir de 2010 par les géomaticiens des territoires des Alpes-de-Haute-Provence, donnant ainsi naissance au Réseau des Géomaticiens des Alpes du Sud.

La mise en place de GéoMAS et le besoin de normalisation des échanges de données entre les domaines de l’information géographique et des travaux publics ont incité les géomaticiens à reprendre le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) initié par la Communauté de Communes du Guillestrois, afin d’établir un CCTP unique pour tout type de prestation ou d’étude.

Enjeux de ce document unique

  • Harmoniser les spécifications soumises aux prestataires des collectivités des Alpes du Sud (Bureaux d’études, Entreprises de Travaux Publics, Géomètres…)
  • Garantir la production de données conformes à la réglementation et précises tant en qualité qu’en géoréférencement
  •  Améliorer la qualité de la restitution des données (données géographiques, plans, études, schémas directeurs…)
  • Réduite le temps d’intégration des données dans les bases (simple contrôle et non reprise des données)
  • Faciliter les échanges et la diffusion des données
  • Prendre en compte tout type de prestation ou d’étude : travaux, étude thématique, schéma directeur, plan de récolement…

Prestations CCTP

Les modèles de données

Afin de gérer les données des collectivités de manière cohérente entre territoires, des modèles de données qui recensent et détaillent les objets de différentes thématiques ont établis au sein de ce réseau :

  • Alimentation en Eau Potable (AEP) ;
  • Assainissement non Collectif (ANC) ;
  • Éclairage Public (EP) ;
  • Eaux Usées (EU) ;
  • Gestion des déchets ;
  • Pluvial ;
  • Réseau de chaleur ;
  • Etc.

Le contenu du CCTP

Le cahier des charges comprend :

  • les procédures de production et de restitution des données et des plans
  • les modèles de données métiers, accompagnés de fichiers SIG préformatés vides facilitant la restitution des données topographiques

Il est demandé aux collectivités de joindre le cahier des charges et les modèles de données associés à tous leurs marchés d’études ou de travaux susceptibles de produire des données géographiques (réseaux, urbanisme ou autre).

Les géomaticiens de territoire se tiennent à disposition des prestataires pour tout renseignement complémentaire sur le cahier des charges ou sur les modèles de données, pour leur fournir des fichiers modèles formatés, et ils se tiennent également à disposition des collectivités pour contrôler les données livrées avant clôture du marché (classe de précision, contenu, format, projection, etc.).

Documents

Présentation du réseau des Géomaticiens, du projet GéoMAS, du cahier des charges, ainsi que des modèles de données communs

Vademecum SIG et collectivités

Cahier des Charges pour la Production et la Restitution des Données Géographiques

  • Communauté de Communes du Briançonnais : PDF
  • Communautés de Communes du Guillestrois-Queyras et du Pays des Ecrins : PDF
  • Pays S.U.D. : PDF
  • Communautés de Communes Buëch-Dévoluy, Champsaur-Valgaudemar et Serre-Ponçon Val d’Avance, Communauté d’Agglomération Gap-Tallard-Durance : PDF
  • Communauté de Communes du Sisteronais-Buëch : PDF
  • Département des Hautes-Alpes : PDF

Modèles de données RGAS

Modèles de données CNIG (PLU, Carte Communale, SUP, etc.)

  • Retrouvez les modèles en ligne sur le site officiel : ici
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